Réunion du Conseil Municipal | 9 Septembre 2024

mardi 3 septembre 2024 | Conseil Municipal, Mairie

Le conseil municipal se réunira le lundi 9 speptembre 2024 à 19h00 à la salle communale.

L’ordre du jour :

  • Demande de prorogation de la DCE 2021 (Modification)
  • Demande de prorogation de la DCE 2022
  • Devis CCI pour le dossier de la P’tite Biche
  • Désignation d’un représentant dans le cadre de l’élaboration du PLUi CCBLM
  • Budget: Décision modificative no 1 (clôture de l’étude Ecovillage)
  • Budget: Décision modificative no 2
  • Restitution des retenues de garanties
  • Attribution des logements communaux
  • Redevance d’occupation du domaine public Orange
  • Redevance d’occupation du domaine public Enedis
  • Questions diverses

Dernière mise à jour 30 septembre 2024 @ 14:19.

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